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Marques déposées par madame Mireille BERTRAND
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TERRES POUPRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES POUPRES
Mme. Mireille BERTRAND

Numéro de dépôt :
4178864
Date de dépôt :
06/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2025
TERRES POUPRES de Mireille BERTRAND

Présentation de la marque TERRES POUPRES

Déposée par voie électronique le 6 mai 2015 par madame Mireille BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES POUPRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est madame Mireille BERTRAND domicilié(e) Hameau de Mérifons - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque TERRES POUPRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES POUPRES arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.

Mireille BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : Mas de Bertrand , CHÂTEAU MALAVIEILLE Léonie M , VIGNES D'ALICE , ROC & LUNE , LE ROSE HUPPE , , LA BOUTINE , SOLEIL D'EVA


Mme. Mireille BERTRAND - Hameau de Mérifons - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Vins AOP Languedoc, à savoir : "Saint Saturnin", "Montpeyroux", "Terrasses du Larzac".